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mercredi 22 janvier 2014

FRANÇOIS, IL FAUT QU’ON PARLE !

Dans notre précédente chronique nous nous sommes réjouis de la conversion de Hollande au social libéralisme. Parmi les réformes annoncées lors de sa dernière conférence de presse, il y avait cette avancée vers l’allégement des coûts du millefeuille territorial: « Alors, c’est notre organisation territoriale qui devra également être revue…Nous devons franchir une autre (étape) cette année, et en terminer avec les enchevêtrements, les doublons et les confusions… Une clarification stricte des compétences entre collectivités sera introduite. Les collectivités seront également incitées et invitées à se rapprocher.»
On se souvient que Sarkozy avait fait voter une loi de réforme des collectivités territoriales (loi du 16 décembre 2010). Deux mesures, en particulier, devaient entrainer une diminution du coût de la décentralisation. D’une part, le remplacement du conseiller général et du conseiller régional par un conseiller territorial unique représentant à la fois le département et la région. Économie : 2.566 élus de moins. D’autre part, une clarification des compétences entre les trois niveaux, seule la commune conservant une compétence "générale", les régions et les départements se voyant attribuer des compétences "exclusives" (c’est-à-dire que, dans le domaine qui leur est attribué, cette compétence ne peut pas être exercée par une autre collectivité). C’est bien la fin des doublons et des confusions que stigmatise Hollande. Alors pourquoi remettre le sujet sur le tapis ? Eh bien, parce que dès son arrivée au pouvoir il a annulé cette loi. Nous avons donc retrouvé nos 6.062 conseillers régionaux et généraux, avec, en cerise sur le gâteau, une ingénieuse innovation : le remplacement du conseiller général par un binôme obligatoirement composé d’un homme et d’une femme ! C’est un couple hétéro qui sera donc élu dans chaque canton…
Alors, maintenant, il veut en terminer avec les doublons, rapprocher les collectivités territoriales et en diminuer le nombre. Fort bien. Pénélope retricote Sarkozy…
Mais cette Pénélope n’est pas aussi fidèle que celle d’Ithaque. Dès la promesse annoncée, il va à Tulle pour rassurer ses amis élus locaux : il n’y aura pas de suppression de départements !
Par ailleurs, on découvre que des projets de loi sont actuellement finalisés au Parlement où l’on trouve, parmi les mesures prévues, le rétablissement de la clause de compétence générale. Toutes les collectivités retrouvent une capacité d’intervention générale, sans qu’il soit nécessaire de procéder à une énumération de leurs attributions. Tout le monde est compétent sur tout. Retour aux enchevêtrements, doublons et confusions ! Comme l’on ne peut pas imaginer que les parlementaires lui fassent un enfant dans le dos, on peut légitimement se poser la question: ne serait-ce pas lui qui nous trompe ?
François, il faut qu’on parle, parce que, vraiment, j’ai un doute...

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